Avis juridique

Nom de l'entreprise

VÜLGAR ORIGINAL 

Siège social

15 RUE SAINT LAURENT - LES VILLAGES VOVEENS

 

Coordonnées

Contact@vulgar-original.fr

vulgaroriginalservices@gmail.com

Tel: 06.02.95.34.14

 

Numéro d'identification de l'entreprise

Veuillez saisir le numéro d'identification de votre entreprise

 

N° de TVA

TVA

 

Autorité de régulation

FRANCE

VÜLGAR Original® | Conditions d'utilisation

Date d'entrée en vigueur : 16 février 2024

INTRODUCTION 

Le présent document et les autres documents auxquels VÜLGAR Original fait référence ci-dessous constituent officiellement nos Conditions générale d’utilisation. Ces conditions d'utilisations contiennent les règles et restrictions qui régissent votre utilisation de ce site, produits et services. Ces conditions constituent un accord contraignant entre VOUS et NOUS. En complétant le processus d'inscription et/ou en parcourant les Services, vous déclarez que 

 vous avez lu, compris et accepté d'être lié par les Conditions ; 

 vous avez l'âge légal pour conclure un contrat contraignant avec nous ; 

 vous avez le pouvoir de conclure personnellement les Conditions ; 

De plus, si vous utilisez les Services au nom d'une société ou d'une autre entité : 

 vous acceptez que « Vous » inclut vous et cette entité ; 

 vous êtes un représentant autorisé de l'entité ayant le pouvoir de lier l'entité aux présentes Conditions, 

 vous acceptez ces Conditions au nom de l'entité. 

 Vous ne devez pas accéder ou utiliser les Services à moins que vous acceptiez d'être lié par toutes ces Conditions. 

1. Présentation 

1.1 Ces conditions sont entre vous et VÜLGAR Original, une société enregistrée en France. Les articles vous sont proposés pour la vente. En passant commande sur l’entité VÜLGAR Original, vous acceptez que certains articles vendus soit par notre originalité modifié de l’achat que vous pourriez trouver en magasin. 

Nous adoptons notre méthode PHEONIX promulguée et diffusée par VÜLGAR Original et doit être dès lors respecté en vertu de la protection des propriétés intellectuelles. 

P as de contrefaçons – 100 % des articles sont contrôlés par nos spécialistes.

Hygiène : les articles sont lavés préalablement et systématiquement désinfectés avec les produits de nettoyages/entretiens enlevant ainsi 99,99% de batteries. Nos experts sont en perpétuels recherches pour vous apporter des senteurs personnalisés pour chaque période de l'année afin de laisser le plus longtemps possible les tissus plus frais au gré des saisons.

Ecologique : faites de vos affaires des secondes main pour la préservation de notre planète. 

Observations : nous n’acceptons pas de vêtements, accessoires divers et chaussures présentant des trous, effilés, tâchés, usures, déchirés, décoloré ou présentant des peluches... 

Naturellement VOUS ! Ici, le style c’est VOUS : rock, pop, old school, new school, vintage..Du chic au choc !!! Bienvenue. Nous estimons également que nos produits pouvant être encore plus unique. Nous pouvons être amené à modifier certains aspects des produits:coutures, strass et autres. 

Incertitude concernant le produit. Je vous invite à nous contacter à l’adresse mail suivante et/ou consulter nos différentes conditions. Mail : vulgaroriginalservices@gmail.com 

Xxxl : voyons les choses en grand. Nous acceptons vos envoies de toutes marques sous réserve de l’état du produit comme indiqué ci-dessus. Le fait d’une transformation/modification du produit fait de vos articles des pièces unique. Nous ne sommes pas dans la création d’une nouvelle marque de vêtements, accessoires, chaussures et autres mais dans l’écologie, l’innovation, le renouvellement, la créativité autorisée et protégée par les droits de propriétés intellectuelles. Nous vous informerons de cette originalité dès lors qu’elle est mis en avant directement en descriptif du produit afin que vous n’envisagez pas une potentielle tromperie de VÜLGAR Original. Dès lors, il ne vous sera pas possible de mettre un caractère de contrefaçon sur celui-ci. Vous ayant clairement écrit dans le descriptif de chaque article concerné le mention « PHEONIX : produit modifié ». 

En venant sur VÜLGAR Original, vous pouvez être amenés à acheter des produits faits mains qui vous seront annoncés dans le descriptif du produit et en adéquation avec les droits de propriétés intellectuelles.

1.2 VÜLGAR Original est désigné dans les présentes Conditions et Politiques (telles que définies ci-dessous) par « nous » ou « notre ». Aux fins des présentes Conditions et Politiques, nous faisons également référence à : 

 Notre site Web et/ou application, qui peut offrir des fonctionnalités, des produits, des services ou du contenu, y compris des échanges d'informations, en tant que « VÜLGAR Original»; 

 Les utilisateurs finaux, y compris les visiteurs de VÜLGAR Original et ceux qui utilisent VÜLGAR Original pour acheter des produits en tant que « vous ». 

1.3 Votre utilisation et votre participation à certains services sont soumises à des politiques supplémentaires. Nous metttons à jour ces politiques et publions de nouvelles politiques si nécessaire de temps à autre. Si les Conditions sont incompatibles avec les Politiques, les Politiques prévaudront en ce qui concerne le sujet concerné. 

1.4 Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à ces Conditions qui n'affectent pas le présent de ces pages ou nos principales obligations de performance et ne valent pas la conclusion d'un nouveau contrat. Ces modifications seront publiées sur les liens « Conditions d'utilisation » dans le pied de page du site Web. Les modifications ne feront partie des présentes Conditions qu’après acceptation de votre part. Nous vous informerons des modifications. Si vous ne vous opposez pas aux Conditions modifiées dans un délai de trois semaines, vous serez réputé avoir accepté. Lorsque nous vous informerons des modifications apportées aux Conditions, nous vous informerons des conditions dans lesquelles elles seront considérées comme acceptées par vous. 

1.5 Ces Conditions ne créent aucune relation de mandat, partenariat, coentreprise, emploi ou franchise entre vous et VÜLGAR Original. 

2. Exigences de l'utilisateur et inscription 

2.1 Pour utiliser les services, vous déclarez que vous utilisez les services uniquement à des fins personnelles (non commerciales) et que vous avez au moins 18 ans ( = l'âge de la majorité tel que défini par les lois applicables en France). Les produits destinés aux enfants peuvent être vendus sur VÜLGAR Original. Ces produits sont toutefois destinés à la vente aux adultes. Certains produits peuvent être destinés uniquement à des personnes d'un certain âge ou à un « public averti ». En commandant de tels produits, vous certifiez que vous êtes en âge de les visualiser, de les utiliser, de les posséder ou de les recevoir. Nous ne sommes pas responsables du contenu tiers que vous pourriez trouver offensant, indécent ou répréhensible, bien que nous puissions supprimer ou restreindre le contenu offensant ou préjudiciable conformément à nos processus de modération de contenu. 

2.2 Vous ne pouvez pas utiliser les Services si : 

 vous ne pouvez pas conclure un contrat contraignant avec nous ; 

 nous vous interdisons d'utiliser les Services pour violation des présentes Conditions ou pour d'autres motifs raisonnables. 

2.3 Vous devrez créer un compte et sélectionner un mot de passe et un nom d'utilisateur. Lors de la création de votre compte sur VÜLGAR Original, vous acceptez de fournir des informations véridiques, exactes, complètes et mises à jour vous concernant, y compris vos coordonnées. Vous êtes responsable de maintenir à jour vos informations d’inscription chez nous. Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de surveiller votre compte pour restreindre son utilisation par des mineurs, et vous accepterez l'entière responsabilité de toute utilisation non autorisée des services par des mineurs que vous autorisez ou facilitez. Vous ne pouvez pas sélectionner comme nom d'utilisateur un nom que vous n'avez pas le droit d'utiliser, ou le nom d'une autre personne dans le but de usurper l'identité de cette personne. Vous ne pouvez pas transférer votre compte à quelqu'un d'autre sans notre autorisation écrite préalable. Nous nous réservons le droit de suspendre et d'interdire les utilisateurs en cas de violation de ces conditions et de nos politiques. Vous acceptez de ne pas créer de compte ou d'utiliser les services si vous avez été définitivement banni de l'un des services. Veuillez consulter la clause 3.5 ci-dessous et nos Règles de communautés pour connnaître les comportements interdits. Vous ne pouvez partager votre compte ou votre mot de passe avec personne, et vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de toute autre violation de la sécurité et de quitter votre compte à la fin de chaque session. Lorsque vous créez un compte, les détails du compte sont affichés pour confirmation avant l'envoi de la demande d'inscription et vous pouvez corriger les informations d'inscription jusqu'à l'envoi de la demande. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de rejeter toutes les demandes d'inscription et VÜLGAR Original n'aura aucune responsabilité envers toute personne en cas de refus d'inscription. Le contrat relatif à votre inscription sur VÜLGAR Original devient valide lorsque nous confirmons votre inscription par e-mail ou autrement. 

2.4 La langue applicable de ces Conditions est en version linguistique : Anglais/Français qui correspond au choix que vous avez choisi sur le site de VÜLGAR Original. 

2.5 La version actuelle de ces Conditions sera toujours affichée, et vous sont autorisés à imprimer ou à sauvegarder des copies électroniques. 

3. Règles et restrictions 

3.1 Vous acceptez d'utiliser les Services pour votre propre usage, et non au nom ou au profit d'un tiers, et uniquement d'une manière conforme avec les présentes Conditions, les Politiques et toutes les lois et réglementations qui vous sont applicables. Si votre utilisation des Services est interdite par les lois applicables, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Services. Nous ne sommes pas responsables si vous utilisez les Services d'une manière qui enfreint la loi. 

3.2 Vous êtes responsable de tous les dommages causés par l'utilisation de votre compte par un tiers. Par conséquent, vous devez protéger la sécurité de votre compte et de votre mot de passe et ne pas les partager avec des tiers. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée ou violation de la sécurité de votre compte. 

3.3 Vous ne devez pas créer plusieurs comptes. 

3.4 Tous tirages au sort, concours, enquêtes, jeux ou promotions similaires (collectivement, les « Promotions ») mis à disposition via les Services peuvent être régis par des règles distinctes. Si les règles d'une Promotion entrant en conflit avec les présentes Conditions, les règles de la Promotion prévaudront selon la durée indiquée. 

3.5 Lorsque vous utilisez les Services, vous acceptez et vous engagez à respecter nos Règles de communauté et nos mis à jours des différents support et à ne prendre aucune mesure ni à rendre disponible des Soumissions d'utilisateur via les Services qui pourraient : 

 enfreindre ou violer les droits d'une autre personne. Droits, y compris les droits de propriétés intellectuelles ; 

 enfreindre l'une des présentes Conditions, les Politiques, nos règles de communautés ou les lois applicables et réglementations ;  contourner ou tenter de contourner l'une des présentes Conditions, les Politiques ou d'autres règles relatives aux Services, y compris les Promotions ; 

 constituer une publicité non autorisée ou non sollicitée , ou des courriers indésirables ou des courriers électroniques en masse ; 

 collecter des données personnelles auprès d'autres utilisateurs ou utiliser ces informations collectées à partir des Services ; 

 adopter une conduite qui est susceptible de provoquer une faille de sécurité de votre compte ; 

 obtenir le mot de passe, le compte ou d'autres informations de sécurité d'un autre utilisateur ; 

 utiliser les informations d'identification d'un tiers, dissimuler votre véritable adresse IP, ou usurper l'identité ou déformer votre identité ou votre affiliation avec toute personne ou entité ; 

 violer ou interférer avec le bon fonctionnement ou la sécurité de tout réseau informatique ; 

 exécuter toute forme de répondeur automatique ou de « spam » sur les Services, tout processus qui s'exécute ou est activé alors que vous n'êtes pas connecté aux Services, ou tout processus qui interfère autrement avec le bon fonctionnement des Services ( y compris en plaçant une charge déraisonnable sur l'infrastructure des Services par le biais d'une surcharge, d'une « inondation », d'un « mail virus » ou d'un crash des Services et/ou autres). 

 potentiellement nuire aux Services, y compris, mais sans s'y limiter, la violation de toute fonctionnalité de sécurité des Services, l'utilisation de logiciels manuels ou automatisés ou d'autres moyens pour accéder, « explorer », « scraper » ou « araignée » toute page, données ou partie de/ou relative aux Services ou l'introduction de virus , vers/ou codes nuisibles similaires dans les Services ; 

 copier ou stocker toute partie importante du contenu des Services sans notre consentement écrit ; 

 décompiler, faire de l'ingénierie inverse, ou obtenir de toute autre manière le code source ou les idées ou informations sous-jacentes des/ou liées aux Services ; 

 acheter des produits que vous n'êtes pas légalement autorisé à acheter et/ou à utiliser ; 

 abuser des promotions : forcer/craquer les prix, manipuler le prix des produits répertoriés ou interférer avec les listes offert par VÜLGAR Original; 

 la complicité de quelque manière quelle soit de permettre et/ou encourager, aider ou permettre à un tiers de faire quoi que ce soit, d’interdit dans cette liste. 

En plus de tout autre recours dont nous disposons, une violation de l'un des éléments ci-dessus constitue un motif de : 

1°- la suppression, la restriction ou le refus de publier toute soumission d'utilisateur ; 

2°- l'annulation de vos achats ; 

3°- l’annulation des récompenses ou des paiements dus par nous ; et/ou 

4°- la suspension, résiliation ou autre restriction de votre accès ou utilisation des Services. 

Si nous prenons connaissance d'éventuelles violations de votre part des Conditions, nous nous réservons le droit d’enquêter sur de telles violations. Si, à la suite de l’enquête, nous pensons qu’une activité criminelle a eu lieu, nous nous réservons le droit de soumettre l’affaire à toutes les autorités judiciaires compétentes et de coopérer avec elles. Nous avons le droit de divulguer toute information ou matériel sur/ou dans les Services, y compris les Soumissions d'utilisateurs, en notre possession dans le cadre de votre utilisation des Services pour: 

 nous conformer aux lois applicables, aux procédures juridiques ou aux demandes gouvernementales ; 

 appliquer les conditions et politiques, 

 répondre à toute réclamation selon laquelle une soumission d'utilisateur viole les droits de tiers, 

 répondre à vos demandes de service client, 

 protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle. de VÜLGAR Original, de nos utilisateurs ou du public, ainsi que de tous les responsables de l'application de la loi ou autres responsables gouvernementaux. 

 comme prévu autrement dans la Politique de confidentialité, comme nous le jugeons raisonnablement nécessaire ou approprié et avons fourni une telle divulgation est conforme aux lois applicables, y compris la loi applicable en matière de protection des données et de confidentialité. 

4. Confidentialité 

Notre Politique de confidentialité fournit des informations sur la façon dont nous : collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles lorsque vous accédez, visitez ou utilisez les Services. Dans le cadre de votre utilisation des Services, vous reconnaissez que nous pouvons collecter, accéder, utiliser, conserver et divulguer vos informations personnelles (y compris votre compte et vos informations d'utilisateur) comme décrit dans les présentes Conditions et dans notre Politique de confidentialité, que vous reconnaissez avoir lu. 

5. Communications – protections des données personnelles 

Certaines lois sur la protection de la confidentialité dans le monde, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) en Europe, confèrent aux utilisateurs des droits et des choix liés à leurs informations personnelles. Conformément à ces lois, VÜLGAR Original vous donne le choix d’accéder à, de modifier ou de supprimer certaines informations, ainsi que des choix sur la façon dont nous vous contactons. En outre, sous réserve de la législation applicable. 

5.1 Nous vous enverrons des communications par voie électronique, telles que des e-mails, des SMS, des notifications instantanées mobiles dites « Pub flash », ainsi que des notifications et des messages sur/ou via les Services (« Messages flash »).Dès lors que vous nous avez donné l’autorisation pour vous envoyer des publicités/ informations lié à VÜLGAR Original conformément aux normes requises par la loi. Vous reconnaissez que, lorsque vous utilisez l'Application/site, votre fournisseur de services sans fil peut vous facturer des frais pour les données, la messagerie texte et/ou tout autre accès sans fil, y compris en relation avec les messages flash. Veuillez vérifier auprès de votre fournisseur de services sans fil pour déterminer les frais applicables à votre accès et à votre utilisation des services, y compris à la réception de messages flash de notre part. Vous êtes seul responsable de tous frais, coûts ou dépenses que vous engagez pour télécharger, installer et/ou utiliser les Services sur votre appareil mobile, y compris pour votre réception de messages flash. Vous reconnaissez et acceptez également que tous les termes et conditions, accords, avis, divulgations et autres communications et documents que nous vous fournissons par voie électronique constituent et auront le même effet juridique que « par écrit ». 

5.2 Vous acceptez que nous puissions communiquer avec vous à toute adresse e-mail ou numéro de téléphone que vous nous fournissez, pour : 

 vous informer de votre compte ; 

 résoudre les problèmes liés à votre compte/ résoudre un litige ; 

 recouvrer une dettte ; 

 interroger vos opinions aux moyens d'enquêtes ou de questionnaires ; 

 proposition commerciale 

 vous informer des mises à jours de commande, de paiement et de livraison ; 

 vous envoyer des textes d'authentification ; ou si nécessaire pour gérer votre compte ou appliquer les présentes conditions, les politiques, les lois et réglementations applicables, ou tout autre accord que nous pourrions avoir avec vous conformément à vos autorisations, paramètres et préférences pertinentes, le cas échéant. 

Les frais standards de messagerie textes appliqués par votre opérateur de téléphonie mobile peuvent s'appliquer aux messages textes que nous envoyons. 

5.3 Nos supports marketings via des SMS et des alertes mobiles ou par e-mail contiendront des offres promotionnelles. Vous pourrez vous inscrire/désinscrire librement à tout moment en tant que client en voyant un mail à : vulgaroriginalservices@gmail.com. Lorsque vous nous avez donné votre autorisation (si nécessaire et conformément aux normes requises par la loi), nous vous enverrons des messages promotionnels, qui peuvent inclure des codes d'accès à usage unique, des notifications concernant vos commandes, nos messages promotionnels et des rappels de panier abandonné (activés en utilisant cookies que nous collectons comme décrit dans les présentes Conditions) au numéro de mobile que vous nous fournissez. L'adhésion à un programme n'entraîne pas l'adhésion automatique à un autre. La fréquence des messages varie et les opérateurs ne sont pas responsables des retards ou des messages non livrés. Des messages et débits de données peuvent être appliqués. Vous n’êtes pas tenu de recevoir des textes marketing comme condition d’utilisation des Services. 

5.4 Nos communications avec vous peuvent se faire via un fournisseur de services tiers. Vous reconnaissez que, sous réserve de notre Politique de confidentialité, vos communications avec nous ou nos agents peuvent être enregistrées, surveillées et stockées à des fins de contrôles qualités et de formations, ou pour protéger vous-même, un tiers et/ou notre intérêts. 

6. Soumissions d'utilisateurs 

6.1 « Soumission d'utilisateur » désigne tout ce que vous avez publié, téléchargé, partagé ou soumis via les Services, y compris les suggestions, commentaires, avis, notes, photos, vidéos. , ou d'autres commentaires ou documents, et peuvent être visibles par d'autres utilisateurs. Pour toutes les soumissions d'utilisateurs, vous nous accordez un droit mondial entièrement payé, sans redevances, non exclusif, transférable, pouvant faire l'objet d'une sous-licence (y compris tout droits moraux) et licence d'utilisation, licence, stockage, affichage, reproduction, sauvegarde, modification (par exemple pour s'assurer que la soumission de l'utilisateur est visible sur différents systèmes et appareils), créer des œuvres dérivées, exécuter publiquement, afficher publiquement, distribuer, traduire, ou agir de toute autre manière concernant ces Soumissions d'utilisateur que nous jugeons nécessaire pour exploiter, commercialiser et annoncer les Services, y compris pour présenter, afficher ou exécuter ces Soumissions d'utilisateur conformément à vos préférences, toujours conformément à la loi applicable en matière de protection des données. 

6.2 Vous reconnaissez et acceptez que toutes les soumissions d'utilisateurs (y compris le nom d'utilisateur sous lequel vous les avez faites) sont non confidentielles et non exclusives (mais à l'exclusion de vos communications directes avec VÜLGAR Original dans le but de faire un rapport ou une plainte ou de résoudre des problèmes de services qui seront traités de manière confidentielle). 

6.3 Vous garantissez que vous possédez ou contrôlez de toute autre manière tous les droits sur les soumissions des utilisateurs. et que notre utilisation de toute soumission d'utilisateur n'enfreindra ni ne violera les droits d'un tiers ni ne violera l'une des règles et restrictions contenues dans les présentes conditions (y compris celles incluses dans la section 3 des présentes- Règles et restrictions). 

6.4 Nous n'approuvons pas les soumissions des utilisateurs et elles ne représentent pas notre point de vue. Nous déclinons expressément toute responsabilité concernant les soumissions des utilisateurs ou les dommages qui en résultent. Nous attendons des utilisateurs qu'ils maintiennent un haut niveau d'intégrité lorsqu'ils soumettent des soumissions d'utilisateurs visibles par d'autres utilisateurs, notamment en ce qui concerne les notes et les avis sur les produits. Vous vous engagez à ce que les soumissions d'utilisateurs visibles par d'autres utilisateurs soient faites de manière véridique, de bonne foi et basées uniquement sur votre expérience directe. 

Vous vous engagez en outre à indiquer de manière visible si une soumission d'utilisateur a été sponsorisée ou payée de quelque manière que ce soit. Vous reconnaissez que nous n'avons aucune obligation de présélectionner les Soumissions d'Utilisateur, bien que nous nous réservions le droit de présélectionner, refuser, exclure ou supprimer toute Soumission d'Utilisateur. 

En acceptant les présentes Conditions, vous donnez par la présente votre consentement irrévocable à une telle surveillance et modération. Dans le cas où nous présélectionnons, refusons, excluons ou supprimons des soumissions d'utilisateur, vous reconnaissez que nous le ferons dans notre intérêt et non dans le vôtre. Sans limiter ce qui précède, nous aurons le droit de supprimer toute soumission d'utilisateur qui viole les conditions ou qui est autrement répréhensible. 

Tel que les contenus inappropriés, faux ou/et trompeurs. Certains types de contenu dont nous refusons la publication sur VÜLGAR Original pour des raisons juridiques ou/et autres. Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, menaçant, diffamatoire, obscène, vulgaire ou de toute autre manière offensant ou enfreignant nos règles de communauté ou toute partie de nos Conditions d’utilisation. Vous acceptez également de ne pas publier tout contenu s’avérant faux et trompeur ou de ne pas utiliser les Services de manière frauduleuse ou trompeuse. Vous pouvez à tout moment nous le signaler sur l’adresse mail suivante : vulgaroriginalservices@gmail.com 

7. Propriété 

7.1 Vous reconnaissez et acceptez que les éléments affichés, exécutés ou disponibles sur/ou via les Services, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, données, articles, photos , images, illustrations et soumissions d'utilisateurs (collectivement, « Contenu ») peuvent être protégés par le droit d'auteur et/ou d'autres lois sur la propriété intellectuelle dans le monde entier. Vous vous engagez à respecter tous les avis de droits d'auteur, règles de marque, informations et restrictions contenus dans le Contenu, et à ne pas copier, reproduire, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, exécuter, télécharger, afficher, concéder sous licence/ou pas, vendre, ou utiliser à quelque fin que ce soit tout contenu ne vous appartenant pas sans le consentement préalable du propriétaire de ce contenu lié à VÜLGAR Original. 

7.2 Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d'autrui et nous nous réservons le droit de supprimer ou de désactiver le contenu présumé porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui et de résilier les comptes des contrevenants présumés. Consultez notre Politique de propriété intellectuelle pour savoir comment signaler un contenu potentiellement contrefait. 

7.3 Vous reconnaissez et acceptez que nous possédons ou accordons une licence pour les services. Vous vous engagez à ne pas modifier, publier, transmetttre, participer au transfert ou à la vente, reproduire, créer des œuvres dérivées basées sur/ou exploiter de toute autre manière l'un des Services. 

7.4 Sous réserve de votre respect des présentes Conditions et de toutes les politiques et règles applicables, et de votre paiement de tous les frais applicables, nous ou nos fournisseurs de contenu vous accordons un droit d'accès limité, non exclusif et non transférable. , licence ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour accéder et faire un usage personnel et non commercial des Services dans le seul but d'utiliser VÜLGAR Original. 

Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions ou dans toute politique ou directive sont réservés et conservés par nous ou nos concédants de licence, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits ou autres fournisseurs de contenu. Les licences que nous accordons prennent fin si vous ne respectez pas les présentes conditions ou toute politique, règle ou directive applicable. 

7.5 Vous ne pouvez faire aucune utilisation commerciale de l'un des informations fournies sur les Services ou utiliser les Services au profit d’une autre entreprise, sauf autorisation expresse préalable de notre part. 

Vous ne pouvez pas solliciter, faire de la publicité ou contacter sous quelque forme que ce soit des utilisateurs à des fins d'emploi, de contrat ou à toute autre fin non liée aux services facilités par VÜLGAR Original.

 Si vous violez cette disposition, nous nous réservons le droit de refuser le service, de résilier des comptes et/ou d'annuler les transactions d'achat à notre discrétion. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter nos règles de communauté. 

8. Responsabilités : Risques liés aux tiers 

8.1 Vous reconnaissez et acceptez que tout contenu publié publiquement ou transmis en privé via les services relève de la seule responsabilité de la personne qui a publié ou transmis ce contenu. Vous accédez et utilisez le contenu, et interagissez avec d'autres utilisateurs, à vos propres risques. 

Nous ne sommes pas responsables des erreurs, erreurs, omissions, inexactitudes dans le contenu. Nous ne contrôlons pas le contenu et n'avons aucune obligation de prendre des mesures concernant la manière dont vous pouvez interpréter, utiliser ou réagir au contenu. 

Nous n’avons aucune obligation de surveiller de manière proactive et n’approuvons, ni ne faisons aucune déclaration ou garantie concernant le contenu. 

Vous comprenez également que nous ne pouvons pas garantir l'identité des utilisateurs avec lesquels vous interagissez lors de l'utilisation des Services et que nous ne sommes pas responsables des utilisateurs qui accèdent aux Services. 

8.2 Vous êtes responsable de tout le contenu que vous contribuez, de quelque manière que ce soit, aux services, et vous déclarez et garantissez que vous avez tous les droits pour contribuer ce contenu aux services de cette manière. 

8.3 Les Services peuvent contenir des liens ou des connexions vers des sites Web ou des services tiers qui ne nous appartiennent pas ou ne sont pas contrôlés par nous. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, à l'exactitude, aux politiques de confidentialité, aux pratiques ou aux opinions exprimées sur les sites Web ou services tiers. 

De plus, nous ne surveillerons pas et ne pouvons pas surveiller, vérifier, censurer ou modifier le contenu d’un site Web ou d’un service tiers. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables des risques résultant de votre accès ou de votre utilisation de sites Web ou de services tiers. 

Nous vous encourageons à être vigilant lorsque vous quittez les Services et à lire les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de chaque site Web ou service tiers que vous visitez ou utilisez. 

8.4 Vos interactions avec d'autres utilisateurs, d'autres entités ou individus suite à votre utilisation des Services, y compris les communications, paiements, performances et livraisons, se font uniquement entre vous et ces tiers ; à condition, toutefois, que nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, d'intercéder dans de telles interactions. 

Vous devez mener toute enquête et/ou demander tout avis professionnel que vous jugez nécessaire ou approprié avant de procéder à toute interaction avec l’un de ces tiers. 

Vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage résultant de telles interactions. Vous acceptez que nous ne serons pas responsables de toute responsabilité encourue à la suite de telles interactions. 

8.5 Organiser la vente des articles répertoriés constitue une violation substantielle des présentes Conditions. de la part de, ou le paiement de frais à, des tiers en dehors du contexte de VÜLGAR Original dans le but de contourner l'obligation de payer les frais pour les produits achetés via les Services. 

9. Clauses de non-responsabilités et Garanties 

9.1 Nous ne sommes pas responsables des réclamations ou des litiges pouvant survenir entre les utilisateurs de VÜLGAR Original. S'il y a un litige entre vous et un autre utilisateur, ou tout tiers sur VÜLGAR Original, nous ne sommes pas tenus de nous impliquer.

9.2 NOUS nous,efforçons de fournir les meilleurs services possibles, mais nous ne sommes pas parfaits. Nos services sont fournis « en l’état » et selon leur disponibilité. Sans garantie de quelque nature que ce soit: Expresse ou implicite. 

VÜLGAR Original, décline expressément toute responsabilité concernant toutes garanties de titre, de non-contrefaçon, de valeur marchande et d’adaptabilité à une fin particulière. 

Ainsi que toutes garanties prévues par l’exécution du contrat, la conduite des affaires ou l’usage du commerce. VÜLGAR Original ne peut garantir que : 

 Les services seront sécurisés ou mis à disposition à tout moment ou à tout emplacement particulier et ceux malgré nos dispositifs mis en place. 

 Tous défauts ou erreurs seront corrigés

 Les services seront exempts de Virus ou d’autres matériels nuisibles/ spammeurs, pirates. 

 Les résultats de l’utilisation des services satisferont vos attentes. 

Attention : vous utilisez les services uniquement à vos propres risques. Certaines juridictions n’autorisent pas les limitations concernant les garanties implicites, de sorte que les limitations ci-dessus ne sont pas exhaustives. 

Dans toute la mesure permise par la loi, VÜLGAR Original et ses équipes de supports, ne seront responsables vis à vis de vous de toutes pertes de profits ou revenus, ni de tous dommages et intérêts consécutifs, accessoires, indirects, spéciaux ou punitifs découlant de, ou dans le cadre des services ou des présentes conditions. 

La responsabilité totale de VÜLGAR Original pour tous dommages et intérêts ne dépassera en aucun cas la somme maximales 20 € dans la limite des conditions fixée et du ( des ) montant du produit(s). De sorte, que dans cette logique : un produit acheté à 10€ ne soit pas remboursé 20€. 

Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter les politiques de livraison, retour et remboursement. 


10. Achats 

10.1 Les articles vous sont proposés pour la vente par la méthode PHEONIX En passant commande sur l’entité VÜLGAR Original, vous acceptez que certains articles vendus soit par notre originalité modifié de l’achat que vous pourriez trouver en magasin. 

Vous pouvez également retrouver des articles fait main.

Nous adoptons notre méthode PHEONIX promulguée et diffusée par VÜLGAR Original et doit être dès lors respecté en vertu de la protection des propriétés intellectuelles. 

P as de contrefaçons – 100 % des articles sont contrôlés par nos spécialistes.

Hygiène : les articles sont lavés préalablement et systématiquement désinfectés avec les produits de nettoyages/entretiens enlevant ainsi 99,99% de batteries. Nos experts sont en perpétuels recherches pour vous apporter des senteurs personnalisés pour chaque période de l'année afin de laisser le plus longtemps possible les tissus plus frais au gré des saisons.

Ecologique : faites de vos affaires des secondes main pour la préservation de notre planète. 

Observations : nous n’acceptons pas de vêtements, accessoires divers et chaussures présentant des trous, effilés, tâchés, usures, déchirés, décoloré ou présentant des peluches... 

Naturellement VOUS ! Ici, le style c’est VOUS : rock, pop, old school, new school, vintage..Du chic au choc !!! Bienvenue. Nous estimons également que nos produits pouvant être encore plus unique. Nous pouvons être amené à modifier certains aspects des produits: coutures,strass et autres. 

Incertitude concernant le produit. Je vous invite à nous contacter à l’adresse mail suivante et/ou consulter nos différentes conditions. Mail : vulgaroriginalservices@gmail.com 

Xxxl : voyons les choses en grand. Nous acceptons vos envoies de toutes marques sous réserve de l’état du produit comme indiqué ci-dessus. Le fait d’une transformation/modification du produit fait de vos articles des pièces unique. Nous ne sommes pas dans la création d’une nouvelle marque de vêtements, accessoires, chaussures et autres mais dans l’innovation, le renouvellement, la créativité autorisée et protégée par les droits de propriétés intellectuelles. 

Nous vous informerons de cette originalité dès lors qu’elle est mis en avant directement en descriptif du produit afin que vous n’envisagez pas une potentiel arnaque de VÜLGAR Original. 

Dès lors, il ne vous sera pas possible de mettre un caractère de contrefaçon sur celui-ci. Cette information est clairement indiqué dans le descriptif de chaque produit par la mention « PHEONIX : produit modifié ». 

En venant sur VÜLGAR Original, vous pouvez être amenés à acheter des produits faits mains qui vous seront annoncés dans le descriptif du produit et en adéquation avec les droits de propriétés intellectuelles.

10.2 La méthode est simple, choisissez vos produits puis ajoutez-les à votre panier. La commande est valide après paiement TTC de celle-ci. Vous recevrez une notification de commande validé. Vous pouvez choisir le mode de la livraison voir les politiques de livraison, retour et remboursement. Le coût du transport restant à votre charge. 

Noté qu’ un temps de préparation peut-être fait entre 2 à 3 jours maximum. Cependant, nous faisons le maximum pour vous livrer sur un délai estimatif entre 7 à 10 jours hors événement en dehors de notre maîtrise dite « événement imprévu ». 

10.3 Vous êtes responsable de lire la liste complète des produits avant d'acheter un produit. En confirmant votre achat, vous acceptez de payer tous les frais, taxes, frais d'expédition et autres montants applicables associés à votre achat. De plus, dans la mesure applicable, vous reconnaissez votre responsabilité en matière de taxe de vente, de TVA et de droits de douane. Lorsque vous passez une commande et que la commande vous est expédiée, le titre de propriété du produit vous est transmis lors de la livraison du produit au transporteur. Vous acceptez que, le cas échéant, vous agirez en tant qu'importateur des produits achetés et vous nous autorisez par la présente à désigner un transitaire pour agir en tant que votre représentant direct et payer toute taxe de vente, TVA et droits de douane en votre nom. Veuillez noter que la taxe de vente, la TVA, les droits de douane et autres frais similaires perçus au moment de l'achat sont des valeurs estimées et peuvent être sujets à changement en fonction des lois applicables. Si des montants supplémentaires sont évalués, vous en êtes responsable. Nous ne serons pas responsables si un produit est retardé ou refusé le dédouanement en raison de votre non-paiement de ces montants. 

10.4 Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises sur VÜLGAR Original, des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions liées aux prix, aux descriptions de produits, à la disponibilité et aux offres peuvent survenir. Sous réserve de la loi applicable, nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de changer ou modifier les informations ou d'annuler des commandes ou des parties de commandes si des informations sur VÜLGAR Original sont inexactes à tout moment sans préavis, y compris après que votre commande a été finalisée. été soumis ou la réception d'une confirmation de commande ou d'un avis d'expédition. Vous ne devez pas vous fier au prix barré dans votre décision d’achat. Si comparer les prix est important pour votre décision d'achat, vous devez faire votre propre comparaison avant d'effectuer un achat. 

10.5 Veuillez vérifier attentivement toutes les descriptions et restrictions concernant le produit qui vous intéresse avant de passer votre commande. Si vous rencontrez des circonstances particulières (par exemple, un problème de santé et/ou un besoin particulier) qui peuvent affecter ou être affectés par le produit que vous souhaitez acheter, il est de votre seule responsabilité de nous en informer avant de passer votre commande. 

10.6 Nous faisons des efforts raisonnables pour garantir que l'affichage des couleurs des produits sur VÜLGAR Original est aussi précis que possible. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre moniteur sera une représentation précise de la couleur du produit que vous avez sélectionné pour acheter. 

10.7 Vous reconnaissez que les produits sont en conformité à la transaction ou à l'achat envisagé s'ils : 

 sont conformes à la description fournie sur VÜLGAR Original et possèdent les qualités présentées sur VÜLGAR Original ; 

 sont adaptés aux fins pour lesquelles les biens de ce type sont normalement utilisés ; 

 sont de la qualité et des performances qui sont normales pour des biens du même type et auxquelles on peut raisonnablement s'attendre. Les lois nationales sur la consommation vous offrent une garantie légale que les Services seront conformes à la loi. 

Au titre de cette garantie légale, nous serons responsables de tout défaut de conformité des Services. 

Vous pouvez avoir le droit, en vertu de vos lois locales, de : 

 rendre les Services conformes 

 résilier le contrat. 

10.8 Afin d'effectuer des achats, vous devez fournir des informations précises et complètes sur un mode de paiement valide, tel qu'une carte de crédit, que vous êtes autorisé à utiliser. Vous devez rapidement mettre à jour votre compte avec toute modification liée à votre mode de paiement. 

En fournissant des informations pour une méthode de paiement et en approuvant un paiement d’achat spécifique, vous nous autorisez ou nos processeurs de services de paiement à facturer la méthode de paiement : 

1°- les montants dûs pour les produits spécifiques que vous cherchez à acheter 

2°- toutes les douanes, taxes et frais d’expédition applicables 

3°- tous autres frais encourus en relation avec votre utilisation des services tels résumés avant votre approbation du paiement.

 Nous pouvons refuser, geler ou suspendre votre transaction pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de suspicion de fraude, de lutte contre le blanchiment d'argent et de conformité aux sanctions, ou si nous pensons que votre transaction présente un risque pour nous ou tout tiers. 

10.9.1 Les processeurs de paiement peuvent vous facturer des frais pour vos achats effectués via VÜLGAR Original. Ces frais de traitement vous seront divulgués via VÜLGAR Original ou les organismes de paiement manuel. Votre utilisation des services et le traitement des paiements fournis par le processeur de paiement sont soumis à votre accord avec le processeur de paiement, qui peut être modifié de temps à autre. Pour utiliser les services de paiement, vous devez fournir des informations exactes et complètes, et vous nous autorisez à partager ces informations avec le processeur de paiement. 

10.9.2 Vos obligations de paiement sont pleinement remplie une fois votre paiement du prix convenu reçu. 

11. Dons/Ventes 

11.1 Nous adoptons notre méthode PHEONIX promulguée et diffusée par VÜLGAR Original 

P as de contrefaçons – 100 % des articles sont contrôlés. 

Hygiène : les articles sont lavés préalablement et systématiquement désinfectés avec les produits de nettoyages/entretiens.

Ecologique : faites de vos affaires des secondes main pour la préservation de notre planète. 

Observations : nous n’acceptons pas de vêtements, accessoires divers et chaussures présentant des trous, effilés, tâchés, usures, déchirés, décoloré ou présentant des peluches... 

Naturellement VOUS ! Ici, le style c’est VOUS : rock, pop, old school, new school, vintage..Du chic au choc !!! Bienvenue. Nous estimons également que nos produits pouvant être encore plus unique. Nous pouvons être amené à modifier certains aspects des produits:coutures, strass et autres. 

Incertitude concernant le produit. Je vous invite à nous contacter à l’adresse mail suivante et/ou consulter nos différentes conditions. Mail : vulgaroriginalservices@gmail.com 

Xxxl : voyons les choses en grand. Nous acceptons vos envoies de toutes marques sous réserve de l’état du produit comme indiqué ci-dessus. 

11.2 Vous êtes responsable des contenus des sacs, vous garantissez le contenu de se(s) sacs transmis 

 Pas de contrefaçons de marque 

 Pas de matériels, substances et autres interdits par la loi applicable. La liste n’étant pas exhaustive merci de vous en référer préalablement sur les différents sites officiels du gouvernement. 

 Pas de produits sales, usées ou à déposer en déchetterie 

11.3 Les réceptions devront être des vêtements, accessoires: chapeau, bijoux, montre, chaussures. 

Une demande devra être faite préalablement par mail pour les autres objets avec photos significatives sur l’adresse mail : vulgaroriginalservices@gmail.com 

Les articles acceptés : 

 devront être propre par un lavage préalable et/ou désinfecté, non-contaminé de toutes infections : gale, covid-19 puces de lit et autres maladies transmissibles. 

 Sans trou, ni déchiré, effilé, usure, décoloré ou présentant des peluches ( Liste non exhaustive ) 

 Pour les accessoires tel que les montres, elles devront être en état de marche. 

Les articles interdits sont les suivants : 
 Contrefaçons 

 Contaminé, infecté et/ou porteur de maladies transmissible. 

 Lingerie : femme, homme et enfants utilisé. 

11.4 Les dons ne sont pas payer. Les dons acceptés sont toutefois réglementé. L’expédition à nos services sont pris en charge par nos services sous réserve du respect de les articles 11.1 et 11.2 et 11.3 Les donateurs récurrents seront amenés à avoir des propositions : remises /promos/offres spéciales sur certains produits et/ou tout le site de VÜLGAR Original. Les campagnes sont sur des périodes indiqués. Les donateurs doivent prendre en considération une possibilité de non-renouvellement de certaines campagnes. Afin de connaître les éligibles, nous vous serons gré de compléter le formulaire dons adéquat pour nos enquêtes commerciales qui pourront être faite dans ce sens.Dans le respect de nos conditions et règles. Tout abus vous fera payer les coûts de transport et de déchetterie sous réserve des potentiels autres coût pour violation de nos conditions général et des lois régissant le pays. 

11.5 Les ventes sont réglementé par les articles 11.1 et 11.2 et 11.3 

 Les achats de vos vêtements se présentent sous forme de volume. Exemple : 1 sac de 120L soit environ 20 vêtements minimum pour 7€ 

 Les accessoires devront être dans une boite en carton avec les protections nécessaires afin d’éviter toutes casses. 

 Quelqu’en soit le produit, des photos avant envoi seront nécessaires. 

Merci de les envoyer à l’adresse : vulgaroriginalservices@gmail.com afin d’établir un 1er diagnostic. 

Une confirmation par mail vous sera faite pour un envoi. 

 L’envoi est à votre charge possibilité de bons prépayés ( voir les politiques de livraisons ou nous contacter) et à destination d’un point relais qui vous a été communiqué dans la confirmation d’acceptation du 1er diagnostic. 

Un versement vous sera fait par virement sous réserve de l’état réel et des marques « Après contrôle ». 

12. Remboursements, échanges et autres 

12.1 Nous vous assistons avec le service client impliquant le paiement, le retour, le remboursement et d'autres domaines liés à votre achat de produits lié à VÜLGAR Original. 

12.2 Nous souhaitons que vous soyez satisfait de vos achats via les Services. 

Pour tous les produits achetés sur VÜLGAR Original, vous pourrez avoir droit à un retour sur les achats dans un délai de 7 jours et à un remboursement. Pour plus de détails sur le retour et le remboursement, veuillez consulter nos Politiques de livraison, retour et remboursement. Veuillez suivre les instructions de la politique si vous souhaitez demander un remboursement. Vous reconnaissez et acceptez que nous puissions vous rembourser conformément à la politique de retour et de remboursement. Sauf indication contraire dans les Politiques de livraison, retour et remboursement, le remboursement ne couvrira pas les douanes, les taxes ou tous les frais d'expédition de retour que vous pourriez encourir lors du processus de remboursement. 

13. Promotions/récompenses 

13.1 Vous pouvez recevoir des coupons, de l'argent liquide, des cadeaux ou d'autres types de récompenses en utilisant les Services VÜLGAR Original. Certaines récompenses ne peuvent être utilisées que pour des réductions ou le paiement d'achats éligibles de l’entité VÜLGAR Original (mais notez que tous les produits peuvent ne pas être éligibles) et ne peuvent pas être échangées contre de l'argent, sauf dans les juridictions où la loi l'exige. Vous devez lire attentivement les informations et les règles applicables concernant les différents types de récompenses. 

13.2 En participant à une offre spéciale ou à une promotion, vous acceptez de ne pas pouvoir déclarer, plus tard, que les règles de cette offre spéciale ou de cette promotion étaient ambigües. 

14. Rupture du contrat 

14.1 Vous êtes libre de cesser d'utiliser les Services à tout moment. Nous sommes également libres de résilier ou de suspendre votre utilisation des Services ou de votre compte, lorsque vous enfreignez les présentes Conditions et/ou les Politiques, comme déterminé par nous agissant raisonnablement. Même après la résiliation ou la suspension de votre utilisation des Services, les présentes Conditions resteront opposables à vous et tout montant impayé que vous nous devez restera dû. 

14.2 Si votre compte est résilié, tous les contenus et récompenses associés à votre compte seront perdus et annulés. Vous devez essayer d'utiliser toutes les récompenses restantes avant la date à laquelle cette résiliation entre en vigueur. 

14.3 Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, devraient survivre, survivront à la résiliation des présentes conditions. Y compris, sans s'y limiter, les dispositions de propriétés, les exclusions de garanties et les limitations de responsabilités. 

15. Limitation de responsabilité 

15.1 Nous ne serons responsables envers vous qu'en ce qui concerne notre obligation contractuelle de fournir les Services. En aucun cas, nous ne serons responsables des actions ou omissions de tiers. 

15.2 Notre responsabilité envers vous est régie par les règles suivantes : 

 Nous assumons une responsabilité pour les dommages causés intentionnellement ou à la suite d'une négligence grave de notre part, de nos employés. 

 Nous ne serons responsables des autres dommages que s'ils résultent d'une violation d'une obligation qui doit être respectée pour payer les dommages dûs. L'exécution du contrat est possible et sur laquelle l'autre partie au contrat peut généralement se fier. 

En même temps, notre responsabilité pour ces autres dommages, est limitée aux dommages jugés typiques pour ce type de contrat et prévisibles. Nous ne sommes pas responsables de toute perte imprévisible. 

Les pertes imprévisibles sont des pertes inattendues, et s’il n'était pas évident qu'elles surviendraient, et que vous ne nous aviez rien dit avant de conclure le présent Accord qui signifiait que nous aurions dû nous attendre à ce qu'elles surviennent. 

Les éventuelles responsabilités selon la loi sur la responsabilité du fait des produits restent inchangées. 

Toute autre responsabilité est exclue. 

 Nous ne garantissons, ni n'assumons aucune responsabilité pour les obligations conformément aux contrats facilités avec des tiers. 

 De plus, nous ne serons pas responsable de l'exactitude, de la fiabilité ou de l'exhaustivité du contenu que nous fournissons gratuitement sur VÜLGAR Original ou de tout dommage pouvant découler de ce contenu. 

16. Indemnisation 

Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation formulée par d'autres utilisateurs ou d'autres tiers à notre encontre sur la base de la violation de leurs droits par votre utilisation des Services ou votre violation de ces Conditions. En nous indemnisant en vertu du présent article, vous supporterez nos frais de défense juridique nécessaire. Ceci ne s'applique pas si vous n'êtes pas responsable d'une telle réclamation. En cas de réclamation indemnisée en vertu du présent article 15, vous devez nous fournir immédiatement et avec précision toutes les informations nécessaires à l'examen des réclamations et à une défense. 

17. Autres 

17.1 Vous ne pouvez pas céder, déléguer ou transférer ces Conditions, ou vos droits et obligations en vertu des présentes et au nom, à toute autre personne de quelque manière que ce soit (en vertu de la loi ou autrement) sans notre accord écrit préalable, et toute tentative de cession, sous-traitance, délégation ou transfert en violation de ce qui précède sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces Conditions et ses droits et obligations en vertu des présentes à toute autre personne sans votre consentement. 

17.2 Nous ne serons pas responsables de tout retard ou défaut d'exécution résultant de causes échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, la guerre, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les actes des autorités civiles ou militaires, les incendies, les inondations, les accidents, les pandémies, les grèves ou les pénuries. des installations de transport, du carburant, de l'énergie, de la main-d'œuvre ou des matériaux dites « Evénements imprévus ». 

17.3 Si vous résidez dans un pays de l'Union européenne, alors les présentes Conditions et tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre vous et nous en vertu des présentes sera régi par les lois Françaises. Si vous résidez dans un pays en dehors de l'Union européenne, les présentes Conditions et tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre vous et nous en vertu des présentes seront régis par les lois françaises. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises entrée en vigueur le 11 avril 1980 ne s'applique pas à l'accord entre vous et nous ni aux présentes Conditions. 

17.4 Résolution des litiges en ligne: La Commission européenne propose une plateforme internet de règlement en ligne des litiges « plateforme ODR ». Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant les organismes d'arbitrage des consommateurs dans la mesure où le Service relève du champ d'application de ce règlement. 

17.5 Vous reconnaissez et acceptez que nous puissions vous informer par e-mail en utilisant la dernière adresse e-mail que vous nous avez fournie, ce qui constitue une notification effective. Par conséquent, vous êtes responsable de maintenir à jour vos informations d’adresse e-mail chez nous. 

17.6 Notre incapacité à répondre à une violation de votre part ou de la part de tiers ne renonce pas à notre droit d'agir en cas de violations ultérieures ou similaires. 

17.7 Si une disposition des présentes Conditions s'avère inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou supprimée, dans la mesure minimale nécessaire, de sorte que ces Conditions restent par ailleurs pleinement en vigueur et exécutoires. 

17.8 En outre, ces Conditions sont définitives. Accord complet et exclusif des parties concernant l'objet des présentes et remplace et fusionne toutes les discussions antérieures entre les parties concernant cet objet. 

17.9 Les Conditions resteront en vigueur même après la résiliation de votre accès au Service, ou la fin de votre utilisation du Service. 

Mis à jour : le 16/02/2024

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